1. L’Autorité des marchés financiers (AMF) vient de publier sur son site internet un communiqué présentant la nouvelle version en ligne de son règlement général, offrant une navigation plus simple et plus rapide.
Ainsi, le règlement général en vigueur et ses versions archivées sont disponibles à la fois au format HTML, afin de naviguer aisément dans les différents livres (depuis le menu de gauche dépliable de la page du site ou depuis la table des matières en page centrale), et au format PDF en utilisant la fonction « télécharger » disponible en haut à droite de la page. Les archives du règlement général de l’AMF sont disponibles au format HTML depuis 2010 et au format PDF depuis 2004.
Recherche des articles du règlement
2. Deux types de recherche sont proposés : une recherche simple (directement accessible depuis la page d’accueil, en haut à droite), par numéro d’article permettant d’accéder directement à l’article recherché, ou par mot-clé permettant d’accéder à une liste de résultats contenant le ou les mots recherchés ; une recherche avancée par numéro d’article ou par mot-clé avec possibilité d'utiliser des filtres (par dates, par type de version, etc.).
Le moteur de recherche avancée permet d’effectuer une recherche précise d’un article du règlement général en vigueur à une date donnée. Toute recherche portant sur le règlement général en vigueur permet de visualiser toutes les versions d’un même article depuis le menu situé à gauche de l'article.
Arrêtés d’homologation
3. L'ensemble des arrêtés d’homologation, accompagnés d’un résumé, sont disponibles dans la rubrique « Arrêtés d’homologation ». Des encadrés sont parfois placés avant les articles ou au début d’un chapitre ou d’un livre afin d’apporter une précision à l’utilisateur (par exemple, suppression de dispositions en raison de l’entrée en application d’un règlement européen). Ces notes, sans valeur réglementaire, ont une visée pédagogique et sont distinctes du texte du règlement général lui-même.
Rubrique « modifications à venir »
4. La rubrique « modifications à venir » mentionne, lorsqu'il y en a, les modifications du règlement général homologuées mais dont l’entrée en vigueur est différée. Ce service permet d'identifier avec précision les évolutions réglementaires en cours.
