C'est aujourd'hui que débutent les travaux du 114eCongrès des notaires de France qui rassemble jusqu'au 30 mai les notaires autour d’un sujet aux enjeux multiples, le territoire (voir La Quotidienne du 2 novembre 2017). Après avoir écouté les discours politiques, dont celui de Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ils sont invités à assister à des commissions plénières et à y explorer le territoire en quatre dimensions : Agriculture - Énergie - Ville - Financement.
Des propositions déjà révélées pour enrichir les débats
L’équipe du Congrès a pris le parti cette année de dévoiler ses propositions dès avant l’ouverture de ses travaux (voir La Quotidienne du 18 mai 2018). Les 20 propositions ont déjà été diffusées afin que les notaires congressistes puissent préalablement approfondir l’ensemble des sujets sur lesquels ils échangeront en séance. Emmanuel Clerget, président du 114e Congrès, espère ainsi "susciter davantage de prises de parole". L’esprit du Congrès est avant tout d’être une instance de débats. Une fois adoptées, les propositions seront ensuite relayées par le Conseil supérieur du notariat auprès des pouvoirs publics.
Préservation, usages, acquisition et gestion : des sujets communs à tous les territoires
Antoine Bouquemont, notaire à Reims et rapporteur général du Congrès, a précisé les idées fortes ayant guidé les réflexions de son équipe et qui constituent le fil rouge des quatre plénières : « aujourd’hui, tous nos territoires ont besoin d’une protection environnementale accrue, que ce soit l'agriculture, la ville ou la forêt. Tous sont multifonctionnels et tous doivent être analysés à travers le prisme propriété et exploitation. »
Alexandra DESCHAMPS
Pour en savoir plus, lire Solution Notaire Hebdo
L’équipe des Éditions Francis Lefebvre Notaires est heureuse d’accueillir les notaires sur le stand B 52.