Les règles
Principe.
Le TPT nécessite 2 blocs :
S21.G00.60 Suspension du contrat avec le motif de TPT : 15 maladie/16 AT/17 acc. trajet/18 MP ;
S21.G00.66 TPT, avec les dates de début et de fin sur le mois de paie et la perte de salaire liée.
À savoir.
Le choix de subrogation « oui/non » est obligatoire au bloc 60 du TPT, mais peut différer d’un arrêt à l’autre. Par ailleurs, sont désormais aussi disponibles des consignes pour toute régularisation du TPT (net-entreprises, fiche 2533) .
Les points d’attention.
Ils sont nombreux :
vous n’avez pas à modifier les données du bloc 40 Contrat, le salarié reste à temps plein ;
c’est le bloc 66 qui déclenche les IJSS, et la perte de salaire qui y est déclarée s’entend hors maintien éventuel de l’employeur ;
si le TPT du mois est interrompu par un évènement (cp, arrêt, etc.), il faut remplir autant de blocs 66 que de fractions de TPT comprises dans le mois, sauf s’il s’agit seulement d’une 1/2 journée, auquel cas seule la perte de salaire en tient compte ;
si la date de fin prévue du TPT tombe pendant ce nouvel événement, il faut le clôturer au bloc 60 avec une reprise à la date de début du nouvel évènement de motif 01 Reprise normale ;
le DJT : celui du 1er bloc 60 de TPT est soit le DJT de l’arrêt précédent s’il fait suite à un arrêt, soit le dernier jour de travail avant un TPT direct. Ce DJT reste le même dans tous les blocs 60 du TPT tant qu’il n’est pas fini. S’il se termine pendant un nouvel arrêt de travail, lui-même suivi d’un nouveau TPT, le DJT de ce nouveau TPT sera alors celui du dernier arrêt de travail ;
si un arrêt est suivi d’un TPT, mais sans lien : s’ils sont de même risque, il faut 1 bloc 60 avec reprise à 02 Reprise en TPT pour l’arrêt initial, et pour le TPT, 1 bloc 60 avec ses dates et son motif, et 1 bloc 66. S’ils sont de risques différents, le bloc 60 de l’arrêt initial est renseigné avec 01 Reprise normale, et il faut 1 bloc 60 pour le TPT avec ses dates et son motif, ainsi qu’un bloc 66.
Le décalage de 1 mois des données de paie.
Seul le bloc 60 existe le 1er mois, le bloc 66 est décalé :
1er mois : 1 bloc 60 avec le motif du TPT, et en DJT celui avant le TPT. La fin prévue est celle du TPT prescrit. Il n’y a pas de bloc 66 sur le mois 1 ;
2e mois : pour le mois 2, 1 bloc 60 identique à celui du mois 1, et le bloc 66 du mois 1, avec le début du TPT et en fin, la fin du mois 1 si le TPT couvre tout le mois, avec la perte de salaire liée.
Le traitement en exemples
Voici le traitement de 2 cas parmi les plus courants.
Cas 1 : TPT AT direct > 1 mois | ||
Mois | Bloc 60 | Bloc 66 |
Mois 1 (mise en TPT pour AT) | Pour le TPT : le motif est le 16, le DJT est celui avant le TPT (jour de l’AT). La date de fin prévisionnelle est celle du TPT prescrit. Il faut renseigner la subrogation à oui ou non en S21.G00.60.004. | Pour le TPT du mois, donc début du TPT et fin du mois (TPT couvrant tout le mois), avec perte de salaire liée. |
Mois 2 (TPT et reprise) | Pour la fin du TPT en cours, de motif 16, la date de fin prévue, le DJT reste celui du mois 1, la subro est renseignée à oui/non et la date de reprise est le lendemain de la fin du TPT avec 01 reprise normale. | Pour la période de TPT du mois : donc début du mois et fin du TPT avec perte de salaire liée. |
Cas 2 : maladie/TPT mal./maladie/TPT mal./reprise | ||
Mois 1 (reprise en TPT en cours de mois) | • Pour la fin de l’arrêt, bloc motif 01 : le DJT reste celui du début de l’arrêt, comme les dates de début et de fin. En date de reprise : la date de début de TPT avec le motif 02 reprise en TPT. • Pour le début du TPT, bloc motif 15 : en DJT le même que celui du bloc arrêt ci-dessus, en date de fin prévisionnelle la fin prévue du TPT et il faut renseigner le choix de subrogation | Pour le TPT du mois : en date de début le début du TPT, en date de fin la fin du mois, avec la perte de salaire liée. |
Mois 2 nouvel arrêt du 8 au 14 | • Pour le TPT en cours, bloc motif 15 : sa fin prévue, le DJT reste celui du mois 1 et la subro est renseignée ; • Pour le nouvel arrêt : bloc motif 01, en DJT le dernier jour de TPT précédant cet arrêt (le 7), en fin prévisionnelle la date de fin de maladie, et en reprise la date de reprise du TPT avec motif 02 reprise en TPT. | • 1 bloc pour la 1re période de TPT : du 1 au 7, avec la perte de salaire liée ; 1 • 1 bloc pour la 2e période de TPT : du 15 à la fin du mois avec la perte de salaire liée. |
Mois 3 fin du TPT | Pour le TPT en cours, avec le motif 15, la date de fin prévue du TPT, le DJT reste celui du mois 1, la subro est renseignée à oui/non et la date de reprise est le lendemain de la fin du TPT avec 01 reprise normale. | Pour le TPT du mois : début du mois et fin du TPT avec la perte de salaire de la période. |
